Déposée le 20 août 1986 par NORWICH UNION LIFE INSURANCE SOCIETY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NORWICH UNION LIFE INSURANCE SOCIETY, domicilié(e) Surrey Street Norwhich NR1, Angleterre ROYAUME-UNI (dossier no 2073143) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) (dossier no 2073143) - France.
La marque NORBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORWICH UNION LIFE INSURANCE SOCIETY - Surrey Street Norwhich NR1, Angleterre ROYAUME-UNI (dossier no 2073143) - Royaume-Uni
CABINET VITTOZ - (dossier no 2073143) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 1996 n°2073143 - Publication au BOPI 1996-07-29
Inscription le 23 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°372352 - Publication au BOPI 2003-06-23
Inscription le 10 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233903 - Publication au BOPI 1997-03-10
Inscription le 24 juillet 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°204306 - Publication au BOPI 1996-07-24
Inscription - Transmission de propriété n°27775 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Assurances;banques;agences de change;gérance de portefeuille;prêts sur gages;recouvrement de créances;loteries;émission de chèques de voyage et de lettres de crédit;agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles);expertise immobilière; gérance d'immeubles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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